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IDENTITY

Nom du site web : Lize's Book Store
Site address: https://lizesbookstore.be/password

Owner: Lirije Zeneli

Accommodation: Chaussée de Louvain 724, 1030 Bruxelles

MORAL PERSONS 

0791.808.921

+32.470.78.22.93 -

lize@lizesbookstore.com

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CREDITS

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
  2. Article 41 of the law of March 11, 1957 ↩
  3. Article L. 226-13 of the Penal Code and the European Directive of 24 October 1995 ↩
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
  5. Law n° 78-87 du 6 janvier 1978, modified by law n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
  8. Law n° 2004-801 of 6 August 2004 ↩
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ↩